L’accès au site TVFranceJapon implique l’acceptation tacite des mentions légales suivantes donc merci de bien vouloir en prendre connaissance.
Règlement du forum TV France Japon
1 – Le pseudo
2 – L’avatar
3 – La signature
4 – Vos conversations
5 – Règle de bonne conduite
6 – La validation des messages
7 – La chartes des images
8 – Hébergement de vos images sur TV-France-Japon.com
9 – Les données personnelles et TV France Japon
10 – Avertissement et bânissement
11 – Suppression de compte
12 – Suppression de contribution / contenu
13 – Publicité
14 – Modifications des mentions légales
1 – Le pseudo
Lors de votre inscription sur le forum, vous devez choisir un « Pseudo ».
Ce pseudo correspond à votre identifiant sur le forum et est visible par tous les visiteurs, ainsi que les moteurs de recherche.
Dans tous les cas, vous ne devez prendre un pseudo à caractère religieux, politique, raciste, vulgaire, obscène, pédophile, homophobe, xénophobe, sexiste ou tout autre terme discriminatoire ou injurieux
Pensez donc à bien choisir votre pseudo dès votre inscription.
L’équipe de TVFranceJapon se réserve le droit d’interdire un pseudo pour toute raison qui pourrait lui sembler fondée, notamment eu égard au caractère délétère de certains pseudonymes comme indiqué précédemment.
Tout manquement à cette règle peut être sanctionné par un bannissement (Voir le chapitre sur le bannissement).
2 – L’avatar
L’avatar est un élément graphique/image/photo vous représentant. Cet élément, tout comme votre pseudo, est visible par tous les visiteurs, car placé sous votre pseudo et sur chacun des messages que vous postez. Votre avatar, (comme votre pseudo) ne doit pas représenter une image à caractère religieux, politique, raciste, vulgaire, obscène, pédophile, homophobe, xénophobe, sexiste et toutes autres images discriminatoires.
Tout manquement à cette règle peut être sanctionné par un bannissement (Voir le chapitre sur le bannissement).
3 – La signature
La signature, (comme votre pseudo et votre avatar) est visible par tous les visiteurs car placée en bas de chacun de vos posts. Afin de garder une bonne lisibilité du forum, votre signature doit avoir une taille raisonnable.
De plus, aucune bannière publicitaire ou images ne sont autorisés afin de garder une bonne lisibilité du forum.
Seuls les membres de l’équipe sont autorisés à placer une bannière ou une image en signature pour la promotion des activités de TVFranceJapon.
Les liens volontaires afin de détourner la navigation des membres du site des TVFranceJapon seront automatiquement supprimés
Tout lien commercial est aussi à proscrire sans en avoir préalablement averti l’équipe administratrice TV France Japon.
Comme votre pseudo et votre avatar, votre signature ne doit comporter aucun terme à caractère religieux, politique, raciste, vulgaire, obscène, pédophile, homophobe, xénophobe, sexiste ou tout autre image/propos discriminatoires pour le forum.
Tout manquement à cette règle peut être sanctionné par un bannissement (Voir le chapitre sur le bannissement).
4 – Vos conversations
Avant de poster un message, merci de lire le post « A lire avant de poster »
Lorsque vous postez un texte, un élément graphique, une photo ou une vidéo, vous confirmez de fait que vous en êtes l’auteur et/ou que vous en possédez les droits. – Si vous souhaitez poster un texte, un élément graphique, une photo ou une vidéo dont vous n’êtes pas l’auteur, celui-ci devra se présenter sous forme de lien et comporter les crédits relatifs à l’auteur.
Les liens publicitaires sont aussi à proscrire. Bien sûr, vous pouvez poster un lien vers un autre site Internet. Mais les liens répétitifs ou volontairement ajoutés afin de détourner la navigation des visiteurs et membres du site des TV France Japon seront supprimés.
Toutes les demandes illégales de copies de video, DVD, Blu Ray ou toute autre reproduction de contenu sous licence ou éligible à un droit d’auteur en France ou dans le reste du monde sont interdites sur TVFranceJapon. Tous les messages de ce type seront supprimés sans préavis
Dans tous les cas, les membres de l’équipe ainsi que TV FRANCE JAPON ne peuvent être tenus responsables des contenus proposés par les membres quels qu’ils soient.
Chaque personne inscrite sur ce forum (membre de l’équipe ou non) est responsable des contenus qu’elle publie sur le forum.
Tout manquement à cette règle peut être sanctionné par à un bannissement (Voir le chapitre sur le bannissement).
5 – Règles de bonne conduite
Lors de l’envoi de post, vous allez être amené à discuter avec d’autres membres par messages écrits, de ce fait, d’autres personnes/membres peuvent ne pas partager votre avis ou critiquer le contenue de votre post.
N’oubliez pas que vous êtes sur un forum de discussion et que chacun est libre de penser différemment de vous.
L’écriture doit être lisible, compréhensible, le langage SMS est proscrit
Même si les forums sont modérés par des personnes responsables, n’oubliez pas que vous êtes le premier modérateur. Comme votre pseudo, votre avatar et votre signature, vos messages ne doivent comporter aucun terme à caractère religieux, politique, raciste, vulgaire, obscène, pédophile, homophobe, xénophobe, sexiste ou tout autre terme discriminatoire ou injurieux.
Dans tous les cas, les membres de l’équipe ainsi que TV FRANCE JAPON ne peuvent être tenus responsables des propos évoqués par les membres quels qu’ils soient.
Chaque personne inscrite sur ce forum (membre de l’équipe ou non) est responsable des propos qu’elle publie sur le forum.
Tout manquement à cette règle peut être sanctionné par à un bannissement (Voir le chapitre sur le bannissement).
6 – La validation des messages
A n’importe quel moment, l’équipe de TVFranceJapon se réserve le droit de mettre en place une approbation sur les messages postés sur le forum, qui ne seront alors visibles qu’après validation par l’équipe modératrice ou administratrice.
Aucun délai de validation n’est fixé et cette approbation peut donc être faite de manière immédiate, ou différée sans justification.
Une mention vous avertira avant la validation du message que vous venez de rédiger, si ce dernier sera affiché seulement après validation par l’équipe.
7 – La charte des contenus
Touts les contenus à caractère religieux, raciste, incitant à la haine/guerre, sexiste, diffamatoire, à caractère pornographique, à caractère politique, pédophile ou portant atteinte aux enfants, ayant un rapport avec la consommation d’alcool ou de drogues, images sanglantes ou morbides, des photos de photos, des copies de video (screenshot et autres) ou encore portant atteintes à la dignité humaine ou animale, peuvent être retirées sans préavis et sur décision de l’équipe TVFranceJapon.
Les membres (qu’il fasse partie de l’équipe ou non) désirant poster ce type d’image, sont priés de les soumettre à l’équipe des administrateurs, avant publication sur le forum.
Les contributions/contenus dont vous n’êtes pas l’auteur sont également proscrites sur TV France Japon. Vous pouvez toutefois faire un lien vers le site proposant les contenus à la condition expresse que le caractère de ceux-ci soit en accord avec la bienséance comme indiqué précédemment.
8 – Hébergement de vos images sur TV France Japon.com
- TV France Japon se réserve le droit de déplacer ou supprimer sans préavis, n’importe quel post/contenu hébergé sur ses serveurs.
- TV France Japon ne pourra être tenu responsable dans le cas d’une indisponibilité temporaire ou définitive des posts/contenus hébergés.
- Lorsque vous postez un contenu, vous confirmez de fait que vous en êtes l’auteur. – Si vous souhaitez poster une contribution dont vous n’êtes pas l’auteur, celles-ci devront se présenter sous forme de lien.
9 - Les données personnelles et TV France Japon
Celles-ci peuvent être conservées pour une durée indéterminée afin de répondre au bon fonctionnement du site et aux exigences légales.S’agissant de vos données d’identification électronique, les adresses IP sont conservées pour une durée de 12 mois minimum à compter de leur collecte.
En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, chaque membre dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données personnelles le concernant. Chaque utilisateur peut exercer ce droit à tout moment sur demande adressée à TV France Japon à contact@tv-france-japon.com.
TVFranceJapon s’engage à ne jamais transmettre vos données, ainsi que les adresses e-mail recueillies sur le site, à des tiers à des fins commerciales, à l’exception de réquisitions officielles émanant des Autorités de Justice ou de Police.
10 – Avertissement et bannissement
Le bannissement est la sanction la plus sévère qu’un modérateur ou un administrateur soit à même de vous infliger. Attention : le bannissement est une interdiction de pouvoir vous connecter sur le forum sous votre pseudo et/ou votre adresse IP. De ce fait, si les Modérateurs ou Administrateurs remarquaient votre connexion sous un autre Pseudo, ils procéderont à nouveau à votre bannissement.
Normalement, le bannissement doit être fait après 3 avertissements et en concertation avec l’équipe des Modérateurs et Administrateurs. Cependant, il peut arriver qu’un bannissement soit fait de manière urgente afin de préserver la tranquillité des membres. Si cela devait arriver, un compte rendu devra être fait aux administrateurs du forum dans les plus brefs délais afin d’en connaître la raison et ainsi juger le besoin d’en avertir les membres. De manière générale, seul le responsable de la modération et les administrateurs sont à même de procéder au bannissement d’un membre.
11 – Suppression de compte
Vous pouvez quand vous le souhaitez demander la suppression de votre compte sans pour cela que vos messages et vos contributions/contenus soient supprimés.
Cette demande peut être faite par mail en utilisant l’adresse mail indiquée dans le compte à supprimer ou encore par messagerie privée (MP) en faisant la demande avec le pseudo à supprimer.
12 – Suppression de contribution/contenu
La suppression de message ou d’image ne sera faite que sur demande écrite et signée adressée à TV France Japon par courrier postal avec les précisions suivantes :
- L’adresse exacte et complète (URL Internet complète), la date et l’heure du message ou image.
- Copie du message.
- Le nom, et l’adresse de l’auteur et les raisons motivées de cette suppression.
- Une copie recto-verso de la pièce d’identité valide du membre demandeur.
La suppression sera faite dans un délai de 15 jours maximum à réception de la demande. La demande doit être envoyée à l’adresse indiquée dans les mentions légales.
Important : La suppression des messages peut être refusée si ces mêmes messages ne comportent pas de données personnelles et si cela perturbe les différents sujets dont font partis intégrante les messages demandés en suppression.
13 – Publicité
TV France Japon est basé sur un modèle économique lié à la publicité
Pour cette raison, TV France Japon se réserve le droit de bloquer l’accès aux internautes utilisant un bloqueur de publicité.
Dans tous les cas, TV France Japon s’engage à ne pas utiliser de publicité trop intrusive, afin de trouver un équilibre entre confort de navigation et recettes publicitaires.
14 – Modifications des mentions légales
TV France Japon se réserve le droit de modifier la totalité de ce règlement, lorsque cela lui semble nécessaire et sans préavis. Ce document sera ensuite publié sur le site web et sera visible pour tout visiteur à l’adresse indiquée précédemment